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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS
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CAF SOUP'CANINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAF SOUP'CANINE
COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1582154
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque CAF SOUP'CANINE

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAF SOUP'CANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2153853) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2153853) - France.

La marque CAF SOUP'CANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAF SOUP'CANINE est expirée depuis le 27 mars 2010.

COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CANICAF SPORTONIC , CANI CAF , ROYAL AUTAN , CANICAF


COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS, société anonyme - 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2153853) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2153853) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2153853 - Publication au BOPI 1999-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501349 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

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